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Le ZAN, un problème de chemin, pas de destination

Le ZAN, un problème de chemin, pas de destination

03-05-2024 à 08:14

Les réponses au questionnaire soumis par la Fédération des Scot aux élus locaux montrent que le dispositif visant l’absence d’artificialisation nette ...

L’ADEME et la Fédération nationale des SCoT formalisent leur partenariat

L’ADEME et la Fédération nationale des SCoT formalisent leur partenariat

28-02-2024 à 14:54

La Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (FédéSCoT) qui regroupe 80 % des structures porteuses de SCoT en France, et l’ADEME ont ...

Anticiper les pénuries alimentaires

Anticiper les pénuries alimentaires

10-01-2024 à 09:40

Formées à la sécurité alimentaire, des communes de France adoptent des mesures concrètes pour tendre vers l’autosuffisance et réduire ainsi les ...

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

06-12-2023 à 10:17

La Fédération nationale des Scot s'est félicitée ce 4 décembre des apports des trois décrets sur la mise en oeuvre de l'objectif de zéro artificialisa...

Territorialisation du ZAN : les régions commencent à décliner leurs stratégies

Territorialisation du ZAN : les régions commencent à décliner leurs stratégies

30-11-2023 à 10:40

France Stratégie a présenté ce 28 novembre deux notes d'analyse complémentaires sur l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN). L'une porte sur ...

ZAN et garantie universelle : une condamnation de l'aménagement du territoire, selon la Fédération des Scot

ZAN et garantie universelle : une condamnation de l'aménagement du territoire, selon la Fédération des Scot

12-07-2023 à 11:40

Michel Heinrich, président de la Fédération des Scot, sonne l'alarme. En "jetant des confettis d'un hectare partout en France", la loi visant à facili...

ZAN : vers une prise en compte des efforts passés

ZAN : vers une prise en compte des efforts passés

28-06-2023 à 11:16

Le congrès national des Scot, réuni à Nîmes les 15 et 16 juin, suit en direct la traduction réglementaire de la proposition de loi sénatoriale sur le ...

SCoT et transitions : agir, malgré les incertitudes…

SCoT et transitions : agir, malgré les incertitudes…

19-06-2023 à 07:38

Transitions territoriales, écologiques, climatiques, foncières… Comment décider et planifier l’avenir de son territoire, dans l’incertitude ? Question...

Pays de Nay : un inventaire en cours des zones d’activité économique

Pays de Nay : un inventaire en cours des zones d’activité économique

15-06-2023 à 11:29

Afin d’établir un inventaire des zones d’activité économique du Pays de Nay, les propriétaires et les occupants de ces zones sont consultés du 14 juin...

Zéro artificialisation nette : "Le coût de l’inaction sera très lourd"

Zéro artificialisation nette : "Le coût de l’inaction sera très lourd"

15-06-2023 à 11:03

"Planifier dans l’incertitude". C’est le thème retenu par la Fédération des Scot pour ses 17es rencontres nationales, qui se tiennent ces 15 et 16 jui...

SCOTez-vous bien !

SCOTez-vous bien !

31-05-2023 à 10:30

Plus de vingt ans après l’entrée en vigueur du nouveau régime des documents d’urbanisme issu de la loi SRU du 13 décembre 2000, les schémas de cohéren...

Zéro artificialisation nette : un brouillard qui ne se dissipe pas

Zéro artificialisation nette : un brouillard qui ne se dissipe pas

02-03-2023 à 10:10

Alors que le vote en séance publique par le Sénat de sa proposition de loi zéro artificialisation nette (ZAN) approche à grands pas, les auditions des...