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ZAN
Mise en œuvre du ZAN : le Sénat consulte les élus locaux
Ouverte jusqu’au lundi 27 juin, la consultation a pour but de recueillir les témoignages des collectivités pour identifier et résoudre les difficultés...
ZAN : le syndrome de l’usine à gaz
Issus de la loi climat et résilience, les deux décrets sur l’artificialisation des sols, parus le 30 avril dernier, inquiètent au sein des collectivit...
ZAN et photovoltaïque : deux projets de texte en consultation
Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique un projet de décret et d’arrêté - d'application de la loi Climat et résilience...
Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?
Pendant la campagne présidentielle, un collectif d’élus publiait un « manifeste aux candidats », appelant notamment à « adapter l’application du Zéro ...
Loi Climat et ZAN : une ordonnance simplifie les procédures pour accélérer les projets de densification
Issu de la loi Climat et résilience, un projet d'ordonnance vise à rationaliser les procédures encadrant les opérations d'aménagement dans certains se...
Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?
La (Re)naturalisation des villes au détriment de l'artificialisation: un enjeu écologique qui suscite des questionnements dont se désolent certains ,...
Présidentielle - Les communes touristiques appellent à adapter l'application du ZAN
L'Anett (Association nationale des élus des territoires touristiques) vient de publier son Manifeste aux candidats à l'élection présidentielle 2022 qu...
L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone
[...] . En réalisant des auditions tout au long de l’année 2021, La Fabrique de la Cité a souhaité d’abord être en position d’écoute sur un sujet à la...
Zones d’activités et loi « climat » : les collectivités s’outillent
Les intercommunalités sont incitées à recenser un foncier économique appelé à devenir de plus en plus rare. Avec un fort enjeu de maîtrise des prix de...
Logement : Emmanuelle Wargon dresse un bilan du quinquennat
Auditionnée par la commission des affaires économiques de l'Assemblée nationale, Emmanuelle Wargon a dressé un bilan de l'action de son ministère : hé...
Et si on s’inspirait des COP pour mettre en œuvre le ZAN ?
Objectif ZAN : en quelque mois, le « zéro articifialisation nette » s’est imposé comme le nouveau mot d’ordre de la planification urbaine. Le coup d’a...
Le Meti demande que l'industrie puisse déroger à la règle du zéro artificialisation nette
Pour le Mouvement des entreprises de taille intermédiaire (Meti), l'objectif de zéro artificialisation nette des sols d'ici à 2050 inscrit dans la loi...