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« Zéro artificialisation nette » (ZAN)

Désimperméabilisation et renaturation des sols : une série de fiches du Cerema

Désimperméabilisation et renaturation des sols : une série de fiches du Cerema

08-02-2023 à 16:54

L'artficialisation des sols est aujourd'hui une préoccupation des pouvoirs publics, aussi bien à l'échelon national que local. Des solutions pour dési...

Zéro artificialisation nette : pluie d'avis et de préconisations pour passer à l'action

Zéro artificialisation nette : pluie d'avis et de préconisations pour passer à l'action

08-02-2023 à 16:29

À la veille du premier « Conseil de planification écologique », à l'issue duquel Emmanuel Macron a appelé à « doubler le taux d'effort » pour tenir l'...

La fiscalité locale au service de la lutte contre l'artificialisation ?

La fiscalité locale au service de la lutte contre l'artificialisation ?

31-01-2023 à 10:47

Le zéro artificialisation nette (ZAN) conduit les collectivités à revoir leurs stratégies de développement fondées sur l'étalement urbain. Place à des...

La taxe d’aménagement…des peines pour les intercos

La taxe d’aménagement…des peines pour les intercos

30-01-2023 à 09:40

Retrouvez le billet du Club Finances sur la mauvaise manière faites aux intercommunalités à propos du reversement de la taxe d’aménagement, redevenue ...

Zéro artificialisation nette : les collectivités doivent se faire davantage interventionnistes

Zéro artificialisation nette : les collectivités doivent se faire davantage interventionnistes

18-01-2023 à 10:00

Le groupe Scet a récemment publié un livre blanc consacré à l’objectif ZAN, qui prône le réarmement de l’intervention publique en matière d’aménagemen...

Loi Climat et résilience : «Réduire de la même manière les espaces artificialisés dans les villes et les villages entérine le déséquilibre territorial »

Loi Climat et résilience : «Réduire de la même manière les espaces artificialisés dans les villes et les villages entérine le déséquilibre territorial »

13-01-2023 à 09:29

Les objectifs de réduction d’artificialisation devraient s’adapter au désir des Français de vivre à la campagne, suggère, dans une tribune au « Monde ...

Et si on se donnait RDV dans 10 ans ?

Et si on se donnait RDV dans 10 ans ?

10-01-2023 à 14:21

Après une année dans le rétroviseur à faire le bilan sur les évolutions récentes du monde de l’urbanisme, Demain la Ville se projette dans 10 ans. Que...

Habitats collectifs, friches à rénover… Ces villes préservent les sols

Habitats collectifs, friches à rénover… Ces villes préservent les sols

09-01-2023 à 11:03

Avec différentes initiatives, des communes ont réussi le pari de moins artificialiser les sols. C’est le cas des 152 communes réunies autour des rives...

Sites et sols pollués : la nouvelle typologie des usages entre en piste

Sites et sols pollués : la nouvelle typologie des usages entre en piste

05-01-2023 à 10:20

L’application, au 1er janvier 2023, d’une typologie précise des usages dans la gestion des sites et sols pollués, prévue au terme d’un décret de la lo...

L'aménagement du Pays Basque Nord à un tournant

L'aménagement du Pays Basque Nord à un tournant

03-01-2023 à 11:10

Cinq plans locaux d'urbanisme infracommunautaires régiront, à l'horizon 2026, l'aménagement des 158 communes de la Communauté d'agglomération Pays Bas...

Perspectives de l’aménagement commercial : sobriété foncière, contractualisation et expérimentation

Perspectives de l’aménagement commercial : sobriété foncière, contractualisation et expérimentation

03-01-2023 à 10:46

L’urgence climatique et les crises successives de tous ordres affectent nos parcours résidentiels, professionnels, marchands ou touristiques… Penser n...

La sobriété en sols est un moyen d’amorcer une transition plus globale de nos territoires

La sobriété en sols est un moyen d’amorcer une transition plus globale de nos territoires

03-01-2023 à 10:30

Si le dispositif « Zéro artificialisation nette », qui vise à préserver la biodiversité, est un casse-tête pour les élus locaux, il est cependant en t...