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Foncier - Propriété
![A l’heure de la sobriété foncière, quelles coopérations public – privé](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2022/10/table-ronde-zan-foncier-une-640x426.jpg)
A l’heure de la sobriété foncière, quelles coopérations public – privé
Les politiques de l’habitat ne peuvent se mettre en œuvre qu’avec les acteurs privés. Mais comment concilier les impératifs d’aménagement public avec ...
![Taxe foncière : pourquoi va-t-elle encore fortement augmenter en 2023 ?](https://media.sudouest.fr/12483300/1000x500/sudouest-photo-1-14205430.jpg?v=1664896830)
Taxe foncière : pourquoi va-t-elle encore fortement augmenter en 2023 ?
Dans un contexte de forte inflation, la taxe foncière devrait encore bondir l’an prochain, sans doute bien plus qu’en 2022. Décryptage avec l’économis...
![Sobriété foncière : le ZAN source d'inquiétude ou d'incompréhension pour 70% des intercommunalités](https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/styles/landscape_auto_crop/public/2022-10/Sangdfhdjdjdfgfs%20titre-1.jpg?itok=GyvkEtj3)
Sobriété foncière : le ZAN source d'inquiétude ou d'incompréhension pour 70% des intercommunalités
Dans un nouveau numéro de sa publication Focus datée de septembre, Intercommunalités de France rend compte des résultats d'une enquête menée en juin d...
![Déficit de logements au Pays basque : « Si l’on ne tient pas compte du défi climatique, nous ferons tout à l’envers »](https://media.sudouest.fr/12442076/1000x500/sudouest-photo-1-31599093.jpg?v=1664605195)
Déficit de logements au Pays basque : « Si l’on ne tient pas compte du défi climatique, nous ferons tout à l’envers »
Du 8 au 16 octobre, la Communauté d’agglomération Pays basque se joint à la Semaine du climat avec un thème bien ancré dans le territoire : la questio...
![A Pau, les bailleurs sociaux ont des projets de logement](https://media.larepubliquedespyrenees.fr/12382627/1000x625/rep-10180-hd140912.jpg?v=1664115600)
A Pau, les bailleurs sociaux ont des projets de logement
Le conseil municipal actera ce lundi 26 septembre, trois programmes immobiliers dans les quartiers du Foirail Saint-Joseph et Camors.
![Zan, rénovations thermiques : les opérateurs fonciers au cœur des nouveaux défis](https://www.batiactu.com/images/auto/620-465-c/20220921_174030_ddd.jpg)
Zan, rénovations thermiques : les opérateurs fonciers au cœur des nouveaux défis
AMÉNAGEMENT. Les établissements publics fonciers locaux ont consacré leur journée professionnelle, le 21 septembre, à la question des réhabilitations ...
![Territoires pilotes de sobriété foncière, épisode 3 : des premiers enseignements](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2018/10/parcelle-foncier-vue-aerienne-310x208.jpg)
Territoires pilotes de sobriété foncière, épisode 3 : des premiers enseignements
La démarche des Territoires pilotes et pionniers de sobriété foncière (TPSF), portée conjointement par l’Agence nationale de la cohésion des territoir...
![Quand la terre se fait entendre en ville](https://metropolitiques.eu/local/cache-vignettes/L558xH757/arton1825-26ff2.jpg?1659017693)
Quand la terre se fait entendre en ville
Donner la parole à la terre, voilà ce que propose Flaminia Paddeu dans un ouvrage passionnant. Elle part à la rencontre de celles et ceux qui cultiven...
![Le dossier du ZAN remis sur l’établi](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2020/07/outils2-380x253.jpg)
Le dossier du ZAN remis sur l’établi
Lors des rencontres des 1er et 2 septembre entre les associations d'élus locaux et les ministres Christophe Bechu et Caroline Cayeux, le sujet des déc...
![Taxe foncière 2022 : Pau, Limoges… voici les villes de plus de 40 000 habitants où elle augmente le plus](https://media.sudouest.fr/12140987/1000x500/sudouest-photo-1-9387319.jpg?v=1662374805)
Taxe foncière 2022 : Pau, Limoges… voici les villes de plus de 40 000 habitants où elle augmente le plus
Cette augmentation résulte notamment d’une hausse des taux votés par les collectivités locales
![Le domaine de Berrueta remis en vente trois millions d'euros](https://lhebdo.mediabask.eus/media/asset_publics/resources/000/929/855/article_main_landscape/010922_Actu_Arbonne.jpg.webp)
Le domaine de Berrueta remis en vente trois millions d'euros
La Safer a reçu une nouvelle notification de vente pour la maison et quatre hectares de terres à Arbonne. En 2021, une première tentative de vente ava...
![DOSSIER - Artificialisation des sols : la difficile équation du ZAN](https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/styles/landscape_auto_crop/public/2022-07/AdobeStock_406138752.jpeg.jpg?itok=FWUNXMHq)
DOSSIER - Artificialisation des sols : la difficile équation du ZAN
Consacré par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021, le principe de zéro artificialisation nette vise à adapter les règles d'urbanisme existantes...