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artificialisation du sol

Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or

Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or

22-03-2022 à 11:43

La baisse de 50?% de l’artifi­cialisation des sols en dix ans, posée par la loi «?climat et résilience?», porte le risque d’une inflation des coûts du...

L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone

L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone

21-03-2022 à 11:33

[...] . En réalisant des auditions tout au long de l’année 2021, La Fabrique de la Cité a souhaité d’abord être en position d’écoute sur un sujet à la...

Ressources et risques environnementaux

Ressources et risques environnementaux

17-03-2022 à 10:33

La loi « climat et résilience » a été promulguée le 22 Août 2021. Pour vous accompagner dans le décryptage de cette loi, le CNFPT a proposé des mini w...

Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or

Avec le ZAN et la réforme fiscale, le foncier vaut de l’or

15-03-2022 à 09:37

La baisse de 50?% de l’artifi­cialisation des sols en dix ans, posée par la loi «?climat et résilience?», porte le risque d’une inflation des coûts du...

Dossier de presse - 8/03/2022 - Mi-parcours de la démarche Territoires Pilotes de Sobriété Foncière

Dossier de presse - 8/03/2022 - Mi-parcours de la démarche Territoires Pilotes de Sobriété Foncière

09-03-2022 à 11:42

A l’occasion de la 4ème Rencontre nationale Action Cœur de Ville le 7 septembre 2021, le Président de la République a salué la démarche Territoires Pi...

Lutte contre l'artificialisation des sols : les premiers textes d'application de la loi Climat en consultation

Lutte contre l'artificialisation des sols : les premiers textes d'application de la loi Climat en consultation

08-03-2022 à 11:52

Coup sur coup, le ministère de la Transition écologique vient de dévoiler trois projets de décrets d'application de la loi Climat et Résilience fixant...

« Notre intervention pacifie les relations avec les riverains », Dominique Garcia, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)

« Notre intervention pacifie les relations avec les riverains », Dominique Garcia, président de l'Institut national de recherches archéologiques préventives (Inrap)

02-03-2022 à 09:14

Archéologie -L'Inrap, qui célèbre ses 20 ans, bénéficie d'un cadre d'intervention stabilisé, de compétences structurées et de bonnes relations avec le...

Loi Climat et artificialisation des sols : le rapport triennal sera-t-il un boulet pour les maires ?

Loi Climat et artificialisation des sols : le rapport triennal sera-t-il un boulet pour les maires ?

24-02-2022 à 10:49

« Aucun couperet ne tombera sur les maires ». C’était la promesse du président de la République, Emmanuel Macron, lors du dernier Congrès des maires, ...

Artificialisation des sols et étalement urbain : faut-il contenir les maisons individuelles et comment ?

Artificialisation des sols et étalement urbain : faut-il contenir les maisons individuelles et comment ?

17-02-2022 à 15:58

Il est annoncé un besoin de 2,7 à 3,9 millions de nouveaux logements sur la période de 2017-2030. Où et comment construire ces habitats sans grignoter...

Territoires pilotes de sobriété foncière : épisode 1

Territoires pilotes de sobriété foncière : épisode 1

04-02-2022 à 10:28

Un an après son lancement, la démarche des Territoires pilotes de sobriété foncière (TPSF), portée conjointement par l'Agence nationale de la cohésion...

Foncier : 100 millions d'euros supplémentaires pour le fonds Friches et 30 nouveaux lauréats de deux appels à projets

Foncier : 100 millions d'euros supplémentaires pour le fonds Friches et 30 nouveaux lauréats de deux appels à projets

11-01-2022 à 10:18

Lors d'un déplacement sur le site de l’ancienne usine textile Cosserat d’Amiens ce 8 janvier, le Premier ministre, la ministre de la Transition écolog...

La vie en ZAN : recycler pour mieux construire

La vie en ZAN : recycler pour mieux construire

06-01-2022 à 10:00

En matière de logement, le sol est un bien précieux et son artificialisation débridée va cesser. La loi Climat, votée ce printemps, vise la zéro artif...