ZAN
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Au Congrès des maires, Elisabeth Borne lâche du lest sur la «zéro artificialisation nette»
La Première ministre a entendu les doléances des édiles sur l’objectif de parvenir à «zéro artificialisation nette» des sols d’ici 2050, qu’ils jugent...
Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN
Des sénateurs appuient les doléances des collectivités contre l'objectif du zéro artificialisation nette. En tête des griefs : son agenda et son coût.
Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie
L'atteinte de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN) rend plus urgente, voire inéluctable, une refonte de la fiscalité locale, notamment fonciè...
Zéro artificialisation nette : Dominique Faure donne des gages aux maires de montagne
À l'occasion du congrès de l'Anem, les 20 et 21 octobre, à Pont-de-Salars, dans l'Aveyron, la secrétaire d'État chargée de la ruralité a assuré vouloi...
Construire "la ville sur la ville" sera long et coûteux
L’objectif de zéro artificialisation nette a été au cœur des débats sur la mobilisation du gisement du renouvellement urbain, le 6 octobre au Congrès ...
Aménagement du territoire : face à la révolution en cours, il est urgent de changer un modèle fiscal à bout de souffle
Les conférences des Scot, instituées par la loi Climat et Résilience afin de territorialiser les objectifs du zéro artificialisation nette (ZAN), ont ...
Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l’urbanisme commercial est paru
Le volet dédié à l’urbanisme commercial de l’objectif ZAN (zéro artificialisation nette) fixé par la loi Climat et Résilience sera opérationnel dès ce...
Expérimentation d’un certificat de projet dédié aux friches : le décret en consultation
Les modalités et le contenu du certificat de projet au bénéfice des opérations de réhabilitation menées dans les friches, dont l’expérimentation est p...
Faut-il dire adieu à la maison individuelle ?
En se fixant comme objectif le « zéro artificialisation nette » en 2050, la France remet frontalement en cause l’aspiration de nombre de ses habitants...
Déficit de logements au Pays basque : « Si l’on ne tient pas compte du défi climatique, nous ferons tout à l’envers »
Du 8 au 16 octobre, la Communauté d’agglomération Pays basque se joint à la Semaine du climat avec un thème bien ancré dans le territoire : la questio...
Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales
Les ressources fiscales qui restent aux collectivités locales aboutissent à ce paradoxe que les élus ont un intérêt à construire, pour booster la taxe...
Se développer sans artificialiser les sols : les maires des Pyrénées-Atlantiques face à un lourd défi
Si ralentir la bétonisation des sols est une nécessité estiment les maires du 64, réunis en Assemblée générale, ils dénoncent une pénalisation des com...