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Au Congrès des maires, Elisabeth Borne lâche du lest sur la «zéro artificialisation nette»

Au Congrès des maires, Elisabeth Borne lâche du lest sur la «zéro artificialisation nette»

25-11-2022 à 10:24

La Première ministre a entendu les doléances des édiles sur l’objectif de parvenir à «zéro artificialisation nette» des sols d’ici 2050, qu’ils jugent...

Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN

Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN

09-11-2022 à 17:01

Des sénateurs appuient les doléances des collectivités contre l'objectif du zéro artificialisation nette. En tête des griefs : son agenda et son coût.

Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie

Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie

28-10-2022 à 09:19

L'atteinte de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN) rend plus urgente, voire inéluctable, une refonte de la fiscalité locale, notamment fonciè...

Zéro artificialisation nette : Dominique Faure donne des gages aux maires de montagne

Zéro artificialisation nette : Dominique Faure donne des gages aux maires de montagne

25-10-2022 à 10:50

À l'occasion du congrès de l'Anem, les 20 et 21 octobre, à Pont-de-Salars, dans l'Aveyron, la secrétaire d'État chargée de la ruralité a assuré vouloi...

Construire "la ville sur la ville" sera long et coûteux

Construire "la ville sur la ville" sera long et coûteux

24-10-2022 à 10:57

L’objectif de zéro artificialisation nette a été au cœur des débats sur la mobilisation du gisement du renouvellement urbain, le 6 octobre au Congrès ...

Aménagement du territoire : face à la révolution en cours, il est urgent de changer un modèle fiscal à bout de souffle

Aménagement du territoire : face à la révolution en cours, il est urgent de changer un modèle fiscal à bout de souffle

19-10-2022 à 14:59

Les conférences des Scot, instituées par la loi Climat et Résilience afin de territorialiser les objectifs du zéro artificialisation nette (ZAN), ont ...

Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l’urbanisme commercial est paru

Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l’urbanisme commercial est paru

17-10-2022 à 09:51

Le volet dédié à l’urbanisme commercial de l’objectif ZAN (zéro artificialisation nette) fixé par la loi Climat et Résilience sera opérationnel dès ce...

Expérimentation d’un certificat de projet dédié aux friches : le décret en consultation

Expérimentation d’un certificat de projet dédié aux friches : le décret en consultation

13-10-2022 à 09:28

Les modalités et le contenu du certificat de projet au bénéfice des opérations de réhabilitation menées dans les friches, dont l’expérimentation est p...

Faut-il dire adieu à la maison individuelle ?

Faut-il dire adieu à la maison individuelle ?

05-10-2022 à 11:50

En se fixant comme objectif le « zéro artificialisation nette » en 2050, la France remet frontalement en cause l’aspiration de nombre de ses habitants...

Déficit de logements au Pays basque : « Si l’on ne tient pas compte du défi climatique, nous ferons tout à l’envers »

Déficit de logements au Pays basque : « Si l’on ne tient pas compte du défi climatique, nous ferons tout à l’envers »

03-10-2022 à 11:26

Du 8 au 16 octobre, la Communauté d’agglomération Pays basque se joint à la Semaine du climat avec un thème bien ancré dans le territoire : la questio...

Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales

Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales

28-09-2022 à 09:54

Les ressources fiscales qui restent aux collectivités locales aboutissent à ce paradoxe que les élus ont un intérêt à construire, pour booster la taxe...

Se développer sans artificialiser les sols : les maires des Pyrénées-Atlantiques face à un lourd défi

Se développer sans artificialiser les sols : les maires des Pyrénées-Atlantiques face à un lourd défi

19-09-2022 à 10:34

Si ralentir la bétonisation des sols est une nécessité estiment les maires du 64, réunis en Assemblée générale, ils dénoncent une pénalisation des com...