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Foncier à vocation économique : vers une "France sans usines" ?

Foncier à vocation économique : vers une "France sans usines" ?

26-02-2024 à 17:55

Échecs d'implantation d'entreprise, parc d'activité d'intercommunalités bientôt saturé, projets abandonnés… La raréfaction du foncier à vocation écono...

Artificialisation des sols : les outils du Cerema pour mettre en œuvre la sobriété foncière [synthèse]

Artificialisation des sols : les outils du Cerema pour mettre en œuvre la sobriété foncière [synthèse]

19-02-2024 à 11:38

La préservation des sols dans les politiques d'aménagement encouragée par le concept de Zéro Artificialisation Nette (ZAN) s'insère dans les politique...

L’Etat prend-il vraiment sa part sur le ZAN ?

L’Etat prend-il vraiment sa part sur le ZAN ?

18-01-2024 à 09:08

Sonia ­Guelton, professeure émérite à l’Ecole d’urbanisme de Paris, préside l’association Fonciers en débat. Si elle déplore la parution « un peu tard...

Le ZAN pas encore dans toutes les têtes, encore moins dans les documents de planification, selon une étude

Le ZAN pas encore dans toutes les têtes, encore moins dans les documents de planification, selon une étude

16-01-2024 à 10:10

En dépit de trois ans de vifs débats, une étude de la Scet souligne que la prise de conscience des enjeux liés au zéro artificialisation nette (ZAN) r...

Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN

Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN

12-01-2024 à 10:59

Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l’ensemble des acteurs, notam...

Derrière l'objectif « Zéro Artificialisation Nette », l'impérieuse nécessité de repenser l'organisation économique des territoires

Derrière l'objectif « Zéro Artificialisation Nette », l'impérieuse nécessité de repenser l'organisation économique des territoires

12-01-2024 à 10:22

La loi Climat et résilience impose que soit divisé par deux le rythme de consommation des espaces naturels pour mettre fin à l’artificialisation des s...

Plan "zéro artificialisation nette" : face au refus de Laurent Wauquiez, un élu écologiste dépose un référé en justice

Plan "zéro artificialisation nette" : face au refus de Laurent Wauquiez, un élu écologiste dépose un référé en justice

05-01-2024 à 09:56

Un élu écologiste à la Région Auvergne-Rhône-Alpes a déposé un référé en justice pour demander à son président Laurent Wauquiez de respecter le plan "...

Pays basque : comment aménager le territoire en ménageant le foncier

Pays basque : comment aménager le territoire en ménageant le foncier

18-12-2023 à 12:30

L’application du principe de Zéro artificialisation nette (ZAN) ne sera pas aisée. Les élus du Pays basque planchent sur ses effets sur le territoire ...

Santé des sols : un sujet qui monte, qui monte au sein des politiques publiques

Santé des sols : un sujet qui monte, qui monte au sein des politiques publiques

18-12-2023 à 09:36

Très prolifique sur la problématique de l’artificialisation, le Sénat a tenu ce 13 décembre, au sein de la commission de l'aménagement du territoire e...

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

06-12-2023 à 10:17

La Fédération nationale des Scot s'est félicitée ce 4 décembre des apports des trois décrets sur la mise en oeuvre de l'objectif de zéro artificialisa...

Les dynamiques de consommation foncière

Les dynamiques de consommation foncière

04-12-2023 à 09:22

La loi « climat et résilience » fixe des objectifs ambitieux en matière de réduction de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers. A...

Le paysage, levier majeur de réussite de la transition écologique

Le paysage, levier majeur de réussite de la transition écologique

22-11-2023 à 09:04

Les impasses du paysage comme « tableau » Le débat public sur l’aménagement du territoire en vue de la transition écologique a pris ces derniers temp...