ZAN
1er Forum « Habitat, Climat et Territoires »
Comment concilier ZAN et politique du logement en faveur de la transition écologique ? La Gazette des communes organise le 13 septembre un Forum dédié...
Zan : après la main tendue du ministre, les constructeurs veulent rétablir le dialogue
Les organisations professionnelles des promoteurs et constructeurs saluent la porte ouverte par le ministre de la Transition écologique au sujet des d...
Un lexique clair de la protection des sols ne serait pas de trop
Renaturation, désartificialisation, restauration… Les notions liées à la protection de l’environnement se multiplient et mériteraient parfois plus de ...
Quels moyens financiers pour le ZAN ?
A travers un rapport présenté ce 29 juin à la commission des finances du Sénat, le sénateur Jean-Baptiste Blanc formule plusieurs propositions pour in...
Les aménageurs publics entament leur transition
Lors des 10èmes entretiens de l’aménagement à Clermont-Ferrand, les 23 et 24 juin, les acteurs du secteur, réunis au sein du Club Ville Aménagement, o...
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Le «Zéro artificialisation nette» reste en travers de la gorge des maires et urbanistes
L’Association des maires de France attaque deux textes de loi imposant aux communes de freiner au maximum l’urbanisation pour atteindre le «ZAN». Un o...
Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…
Depuis Besançon (Doubs), lieu de ses 16e Rencontres nationales, la Fédération des SCoT appelle les élus à « s’engager dans de nouveaux modèles d’aména...
ZAN, sobriété foncière : les ressources à disposition des intercommunalités
Intercommunalités de France propose à ses adhérents de retrouver sur cette page l’ensemble des ressources mises à disposition des élus locaux pour la ...
Friches industrielles : 100.000 hectares qui suscitent des convoitises
Longtemps délaissées, les friches industrielles retrouvent les faveurs des aménageurs. Car avec les restrictions sur l'artificialisation des sols impo...
Mise en œuvre du ZAN : le Sénat consulte les élus locaux
Ouverte jusqu’au lundi 27 juin, la consultation a pour but de recueillir les témoignages des collectivités pour identifier et résoudre les difficultés...
ZAN : le syndrome de l’usine à gaz
Issus de la loi "climat et résilience", les deux décrets sur l’artificialisation des sols, parus le 30 avril dernier, inquiètent au sein des collectiv...
ZAN et photovoltaïque : deux projets de texte en consultation
Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique un projet de décret et d’arrêté - d'application de la loi Climat et résilience...