A la Une | Panorama de presse | Audap | ZAN

ZAN

Le «Zéro artificialisation nette» reste en travers de la gorge des maires et urbanistes

Le «Zéro artificialisation nette» reste en travers de la gorge des maires et urbanistes

27-06-2022 à 13:35

L’Association des maires de France attaque deux textes de loi imposant aux communes de freiner au maximum l’urbanisation pour atteindre le «ZAN». Un o...

Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…

Les SCoT en locomotives du ZAN et du ZEN…

20-06-2022 à 09:59

Depuis Besançon (Doubs), lieu de ses 16e Rencontres nationales, la Fédération des SCoT appelle les élus à « s’engager dans de nouveaux modèles d’aména...

ZAN, sobriété foncière : les ressources à disposition des intercommunalités

ZAN, sobriété foncière : les ressources à disposition des intercommunalités

10-06-2022 à 11:45

Intercommunalités de France propose à ses adhérents de retrouver sur cette page l’ensemble des ressources mises à disposition des élus locaux pour la ...

Friches industrielles : 100.000 hectares qui suscitent des convoitises

Friches industrielles : 100.000 hectares qui suscitent des convoitises

10-06-2022 à 08:57

Longtemps délaissées, les friches industrielles retrouvent les faveurs des aménageurs. Car avec les restrictions sur l'artificialisation des sols impo...

Mise en œuvre du ZAN : le Sénat consulte les élus locaux

Mise en œuvre du ZAN : le Sénat consulte les élus locaux

23-05-2022 à 10:42

Ouverte jusqu’au lundi 27 juin, la consultation a pour but de recueillir les témoignages des collectivités pour identifier et résoudre les difficultés...

ZAN : le syndrome de l’usine à gaz

ZAN : le syndrome de l’usine à gaz

19-05-2022 à 11:35

Issus de la loi "climat et résilience", les deux décrets sur l’artificialisation des sols, parus le 30 avril dernier, inquiètent au sein des collectiv...

ZAN et photovoltaïque : deux projets de texte en consultation

ZAN et photovoltaïque : deux projets de texte en consultation

13-05-2022 à 12:13

Le ministère de la Transition écologique soumet à consultation publique un projet de décret et d’arrêté - d'application de la loi Climat et résilience...

Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?

Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?

11-05-2022 à 11:21

Pendant la campagne présidentielle, un collectif d’élus publiait un « manifeste aux candidats », appelant notamment à « adapter l’application du Zéro ...

Loi Climat et ZAN : une ordonnance simplifie les procédures pour accélérer les projets de densification

Loi Climat et ZAN : une ordonnance simplifie les procédures pour accélérer les projets de densification

10-05-2022 à 10:28

Issu de la loi Climat et résilience, un projet d'ordonnance vise à rationaliser les procédures encadrant les opérations d'aménagement dans certains se...

Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?

Objectif ZAN : comment tenir les comptes ?

05-05-2022 à 10:40

La (Re)naturalisation des villes au détriment de l'artificialisation: un enjeu écologique qui suscite des questionnements dont se désolent certains ,...

Présidentielle - Les communes touristiques appellent à "adapter l'application du ZAN"

Présidentielle - Les communes touristiques appellent à "adapter l'application du ZAN"

08-04-2022 à 09:07

L'Anett (Association nationale des élus des territoires touristiques) vient de publier son "Manifeste aux candidats à l'élection présidentielle 2022" ...

L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone

L’objectif zéro artificialisation nette des sols : Pour un recentrage au service de la Stratégie Nationale Bas-Carbone

21-03-2022 à 11:33

[...] . En réalisant des auditions tout au long de l’année 2021, La Fabrique de la Cité a souhaité d’abord être en position d’écoute sur un sujet à la...