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« À cause de l’urbanisation, on se déplaçait tous les vingt-cinq ans »
L’histoire d’une famille d’agriculteurs repoussée aux confins de la région parisienne révèle les transformations de l’agriculture. Avec l’urbanisation...
Taxe foncière : une augmentation des bases fiscales inégalitaire et à haut risque
Les bases de la taxe foncière augmenteront de 7,1 % en 2023. Une bonne nouvelle pour les finances des communes qui cache néanmoins de grandes inégalit...
UrbanSIMUL National: L'outil des stratégies et politiques foncières est ouvert aux acteurs publics
Le Cerema ouvre son outil d’aide aux politiques foncières, UrbanSIMUL National, aux acteurs publics de l'ensemble du territoire.Il offre une vision ca...
Zéro artificialisation nette : le Sénat dévoile sa proposition de loi
Le Sénat a présenté ce 14 décembre sa proposition de loi visant à faciliter la mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN). La Chambre Haute p...
Retour sur la webconférence “Le rôle de l’élu dans le lancement d’une démarche alimentaire de territoire”
Vendredi 28 octobre 2022 s’est tenue la première conférence du cycle. Les élus parlent aux élus dédiés aux Démarches Alimentaires de Territoire. Pour ...
La grande exploitation agricole dans la course au foncier
Les grandes exploitations sont toujours plus nombreuses en France, au détriment de l’agriculture alternative qui peine à se développer, notamment dans...
Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie
L'atteinte de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN) rend plus urgente, voire inéluctable, une refonte de la fiscalité locale, notamment fonciè...
Plus des deux tiers des intercommunalités directement confrontées au manque de foncier économique
Selon une nouvelle étude d'Intercommunalités de France publiée ce 19 octobre, 67% des intercommunalités ont refusé des projets d'implantation économiq...
Sobriété foncière et développement local : une équation difficile, mais pas impossible
Lors d'un atelier de la 32e convention des Intercommunalités de France qui s'est tenue les 6 et 7 octobre à Bordeaux, des élus ont exprimé leur désarr...
Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l’urbanisme commercial est paru
Le volet dédié à l’urbanisme commercial de l’objectif ZAN (zéro artificialisation nette) fixé par la loi Climat et Résilience sera opérationnel dès ce...
Observatoires de l’habitat et du foncier : le décret est paru
Outils d’aide à la décision pour les collectivités territoriales, notamment dans la lutte contre l’artificialisation des sols, les observatoires de l’...
« Un total de douze amendements sur la problématique du logement au Pays Basque »
Les députés ont ouvert l’année parlementaire avec des dossiers importants et toujours cette difficulté à constituer des majorités absolues. L’élu de l...