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Lutte contre l'artificialisation des sols : la consultation est ouverte sur la liste des projets d’envergure nationale ou européenne
Le projet d'arrêté relatif à la mutualisation nationale de la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) des projets d’envergure ...
Densification et projet de transports : outils et méthode pour une réussite commune
Les enjeux climatiques ont conduit les Etats à fixer des objectifs en termes de sobriété foncière et émissions de CO2. Pour ce faire, un des axes d’in...
Résoudre la crise du logement sans artificialiser les sols, c’est possible
Surélever des bâtiments existants, taxer davantage les résidences secondaires... La Fondation pour la nature et l’Homme et la Fondation Abbé Pierre dé...
ZAN : décryptage des décrets du 27 novembre 2023
Dans cette analyse, Emmanuelle Baron et Marie Gautier, avocates au cabinet Seban et associés, décryptent les dispositions des trois décrets "ZAN" du 2...
Avec le ZAN, les élus perdent la boussole
La mise en œuvre du zéro artificialisation nette (ZAN) cristallise toujours les tensions. De nombreux élus pointent des difficultés pratiques et un dé...
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Ecologie L’architecture explore ses pistes vertes
Matériaux biosourcés, réemploi, renaturation, édifices bioclimatiques, réhabilitation du bâti existant, végétalisation… Pour répondre aux défis posés ...
![Artificialisation des sols : les outils du Cerema pour mettre en œuvre la sobriété foncière [synthèse]](https://www.cerema.fr/sites/default/files/styles/uas_medium/public/media/images/2024/02/ab077931_-_copie.jpg?h=19ff5e49&itok=CdUWi39o)
Artificialisation des sols : les outils du Cerema pour mettre en œuvre la sobriété foncière [synthèse]
La préservation des sols dans les politiques d'aménagement encouragée par le concept de Zéro Artificialisation Nette (ZAN) s'insère dans les politique...
En 2024, Mon Diagnostic Artificialisation anticipe un pic de fréquentation
La plateforme du ministère de la Transition écologique Mon Diagnostic Artificialisation permet d'éditer simplement un état des lieux de la consommatio...
« L’identification des friches permet de tenir compte des spécificités locales »
Un décret du 26 décembre a précisé la définition des friches. Raphaëlle Jeannel, avocate en droit de l'environnement au cabinet Huglo Lepage, explique...
Fascicules de mise en oeuvre de la réforme ZAN
Quatre fascicules, publiés par le ministère de la Transition écologique et de la cohésion des territoires, s'adressent à l’ensemble des acteurs, notam...
Derrière l'objectif « Zéro Artificialisation Nette », l'impérieuse nécessité de repenser l'organisation économique des territoires
La loi Climat et résilience impose que soit divisé par deux le rythme de consommation des espaces naturels pour mettre fin à l’artificialisation des s...
Densification et sobriété foncière dans les centralités de zone détendue : une étude du Cerema
Le Cerema a mené une étude pour présenter aux collectivités désireuses de s'engager dans des démarches de sobriété foncière les leviers de planificati...