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Foncier - Propriété
![Posséder la terre en « commun » pour mieux la protéger](https://img.lemde.fr/2020/07/16/1654/0/2953/1460/768/384/75/0/10a00b6_53036936-Foncier.jpg)
Posséder la terre en « commun » pour mieux la protéger
« Le retour des communs » (4/6). Héritée des communaux du Moyen Age, la notion de « commun foncier » fait l’objet d’un regain d’intérêt dans le débat ...
![Arbonne : la résistance citoyenne s’enracine à Berrueta](https://media.sudouest.fr/5390602/1000x500/p1080438.jpg?v=1629983984)
Arbonne : la résistance citoyenne s’enracine à Berrueta
L’occupation des terres agricoles du chemin de Berrueta, à Arbonne, s’organise désormais sous forme de collectif citoyen. Une lutte silencieuse mais a...
![Objectif ZAN](https://www.bouygues-construction.com/blog/wp-content/uploads/shutterstock_1316898260_intro-768x512.jpg)
Objectif ZAN
23 000 hectares : c’est la superficie moyenne annuelle d’espaces naturels, agricoles ou forestiers réaffectés à l’urbanisation en France ces dernières...
![Ciboure : le PLU se fixe pour objectif numéro 1 d’inverser la courbe démographique](https://media.sudouest.fr/4102074/1000x500/sudouest-photo-1-22743858.jpg?v=1625941194)
Ciboure : le PLU se fixe pour objectif numéro 1 d’inverser la courbe démographique
Ciboure continue de perdre des habitants. Carencée en logements sociaux, la ville fait face à de lourds défis qui se traduisent dans l’élaboration du ...
![Immobilier : quand les maires ferment la porte aux promoteurs](https://www.mediabask.eus/media/asset_publics/resources/000/536/942/article_main_landscape/aintzina_residence_angelu_1.jpg)
Immobilier : quand les maires ferment la porte aux promoteurs
Nombreux sont aujourd’hui les maires qui veulent garder une main sur le foncier de leur commune malgré la pression des promoteurs immobiliers, qui ne ...
![De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ?](https://landportal.org/sites/landportal.org/files/download_36.png)
De quoi le ZAN (zéro artificialisation nette) est-il le nom ?
Le zéro artificialisation nette (ou ZAN) suscite des débats très intenses. La définition de l’artificialisation est l’objet de nombreuses discussions,...
![Division par deux de l’artificialisation des terres : un outil pour simuler les impacts](https://www.lagazettedescommunes.com/wp-content/uploads/2021/06/biomasse-380x253.jpg)
Division par deux de l’artificialisation des terres : un outil pour simuler les impacts
Alors que le projet de loi Climat était en train d'être adopté au Sénat, la Fédération des Scot et l'Union nationale des aménageurs ont présenté le 29...
![AGRICULTURE | L'impact contrasté de la crise sanitaire sur le foncier rural et agricole](https://external-cdt1-1.xx.fbcdn.net/safe_image.php?d=AQGtV5_ffaSChQ-n&w=540&h=282&url=http%3A%2F%2Fwww.aqui.fr%2Fbib%2Fphotos%2Fimg_id_42316.jpg&cfs=1&upscale=1&fallback=news_d_placeholder_publisher&ccb=3-5&_nc_hash=AQGH_4APF2TH6Vh6)
AGRICULTURE | L'impact contrasté de la crise sanitaire sur le foncier rural et agricole
La crise sanitaire a bel et bien marqué son empreinte, aussi, sur le marché du foncier rural. Les chiffres livrés par la Safer Nouvelle-Aquitaine à l'...
![Aménagement urbain : ces villes qui font le pari de la sobriété heureuse](https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/styles/landscape_no_crop/public/2021-06/22935141446_76621751a9_k.jpg?itok=OoOOQMGO)
Aménagement urbain : ces villes qui font le pari de la sobriété heureuse
Les sept territoires pilotes de la sobriété foncière sont en train de dessiner un modèle alternatif de développement, tournant le dos à l'étalement ur...
Réhabilitation du foncier à l'abandon : un nouvel outil à destination des petites collectivités
Lancé à l'initiative du Cerema, le nouvel outil UrbanVitaliz a été conçu comme un hub, un point de rencontre entre les communes et les EPCI qui souhai...
![Pays basque - Le foncier, un frein au développement des entreprises locales](https://www.mediabask.eus/media/asset_publics/resources/000/802/230/article_main_landscape/270521_Actu_Maignon.jpg)
Pays basque - Le foncier, un frein au développement des entreprises locales
La Communauté d’Agglomération Pays Basque est en charge de la compétence foncière pour les entreprises et compose avec une offre limitée. Certaines en...
![Comment atteindre l’objectif « zéro artificialisation nette » ?](https://droit-urbanisme-et-amenagement.efe.fr/wp-content/uploads/sites/15/2017/02/image-une-bjdu-edito.jpg)
Comment atteindre l’objectif « zéro artificialisation nette » ?
L’objectif « zéro artificialisation nette » est ambitieux, mais l’artificialisation gagnant du terrain, il faut agir.