convention citoyenne
L'eurorégion fête ses dix ans avec un nouveau plan stratégique
L'eurorégion Nouvelle Aquitaine-Euskadi-Navarre s'est doté ce mercredi d'un nouveau plan stratégique pour les six prochaines années. Au programme, de ...
Convention citoyenne pour le climat : clap de fin
A l'issue de la Convention citoyenne pour le climat, le 28 février, une évaluation des propositions rendues au président de la République, huit mois p...
Projet de loi climat : quel impact pour les collectivités ?
Le projet de loi issu des travaux de la Convention citoyenne sur le climat a été présenté en conseil des ministres ce 10 février. Il sera discuté au p...
Convention citoyenne : derrière le référendum, des renoncements qui s’accumulent
Malgré l’annonce d’un référendum sur la modification de la Constitution, les grandes lignes du futur projet de loi sur le climat entérinent de nombreu...
Projet de loi Convention climat : Barbara Pompili dévoile les premiers arbitrages
Fin de la location de passoires thermiques à l'horizon 2028, objectif de division par deux du rythme d'artificialisation des sols, interdiction de cer...
Écocide : vers un élargissement de l’arsenal répressif pour les atteintes graves à l’environnement
Un nouveau délit d’écocide visant à sanctionner sévèrement - jusqu'à dix ans de prison et 4,5 millions d'euros d’amende - les dommages graves et irrém...
Rendez-vous sur le site dédié à l’application des mesures de la Convention citoyenne pour le climat
Le Gouvernement rend accessible dès ce mardi 10 novembre un site internet permettant de suivre l’application des mesures proposées en juin dernier par...
Convention citoyenne pour le climat : le gouvernement publie le tableau de suivi des propositions
Le gouvernement a mis en ligne ce 23 octobre le tableau de suivi de l'application des mesures de la Convention citoyenne pour le climat (CCC) à la dat...