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SCoT

L’ADEME et la Fédération nationale des SCoT formalisent leur partenariat

L’ADEME et la Fédération nationale des SCoT formalisent leur partenariat

28-02-2024 à 14:54

La Fédération Nationale des Schémas de Cohérence Territoriale (FédéSCoT) qui regroupe 80 % des structures porteuses de SCoT en France, et l’ADEME ont ...

Anticiper les pénuries alimentaires

Anticiper les pénuries alimentaires

10-01-2024 à 09:40

Formées à la sécurité alimentaire, des communes de France adoptent des mesures concrètes pour tendre vers l’autosuffisance et réduire ainsi les ...

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

Nouveaux décrets ZAN : la Fédération nationale des Scot salue des avancées mais pointe "quelques flous"

06-12-2023 à 10:17

La Fédération nationale des Scot s'est félicitée ce 4 décembre des apports des trois décrets sur la mise en oeuvre de l'objectif de zéro artificialisa...

Territorialisation du ZAN : les régions commencent à décliner leurs stratégies

Territorialisation du ZAN : les régions commencent à décliner leurs stratégies

30-11-2023 à 10:40

France Stratégie a présenté ce 28 novembre deux notes d'analyse complémentaires sur l'objectif de zéro artificialisation nette (ZAN). L'une porte sur ...

ZAN et garantie universelle : une condamnation de l'aménagement du territoire, selon la Fédération des Scot

ZAN et garantie universelle : une condamnation de l'aménagement du territoire, selon la Fédération des Scot

12-07-2023 à 11:40

Michel Heinrich, président de la Fédération des Scot, sonne l'alarme. En "jetant des confettis d'un hectare partout en France", la loi visant à facili...

ZAN : vers une prise en compte des efforts passés

ZAN : vers une prise en compte des efforts passés

28-06-2023 à 11:16

Le congrès national des Scot, réuni à Nîmes les 15 et 16 juin, suit en direct la traduction réglementaire de la proposition de loi sénatoriale sur le ...

SCoT et transitions : agir, malgré les incertitudes…

SCoT et transitions : agir, malgré les incertitudes…

19-06-2023 à 07:38

Transitions territoriales, écologiques, climatiques, foncières… Comment décider et planifier l’avenir de son territoire, dans l’incertitude ? Question...

Pays de Nay : un inventaire en cours des zones d’activité économique

Pays de Nay : un inventaire en cours des zones d’activité économique

15-06-2023 à 11:29

Afin d’établir un inventaire des zones d’activité économique du Pays de Nay, les propriétaires et les occupants de ces zones sont consultés du 14 juin...

Zéro artificialisation nette : "Le coût de l’inaction sera très lourd"

Zéro artificialisation nette : "Le coût de l’inaction sera très lourd"

15-06-2023 à 11:03

"Planifier dans l’incertitude". C’est le thème retenu par la Fédération des Scot pour ses 17es rencontres nationales, qui se tiennent ces 15 et 16 jui...

SCOTez-vous bien !

SCOTez-vous bien !

31-05-2023 à 10:30

Plus de vingt ans après l’entrée en vigueur du nouveau régime des documents d’urbanisme issu de la loi SRU du 13 décembre 2000, les schémas de cohéren...

Zéro artificialisation nette : un brouillard qui ne se dissipe pas

Zéro artificialisation nette : un brouillard qui ne se dissipe pas

02-03-2023 à 10:10

Alors que le vote en séance publique par le Sénat de sa proposition de loi zéro artificialisation nette (ZAN) approche à grands pas, les auditions des...

L’urbanisme réglementaire et opérationnel : un duo complexe au sein de la fabrique urbaine

L’urbanisme réglementaire et opérationnel : un duo complexe au sein de la fabrique urbaine

28-02-2023 à 09:45

Gestion de fonciers, production de logements, préservation d’espaces naturels et de biodiversité, les documents de planification urbaine, à l’instar d...