intercommunalité
La taxe d’aménagement…des peines pour les intercos
Retrouvez le billet du Club Finances sur la mauvaise manière faites aux intercommunalités à propos du reversement de la taxe d’aménagement, redevenue ...
Atlas de la biodiversité communale : coup d'envoi de l'appel à projets 2023
L'office français de la biodiversité (OFB) propose chaque année son soutien aux collectivités réalisant un atlas de la biodiversité communale (ABC) vi...
Vœux du Président aux acteurs de la santé : Vers une véritable reconnaissance du rôle de l’intercommunalité ?
À l’occasion de ses vœux aux acteurs de la santé ce 6 janvier, le Président de la République a esquissé des solutions qui résonnent fortement avec les...
« Pourquoi l’intercommunalité ne deviendrait-elle pas collectivité territoriale ? »
Le président de l’association Intercommunalités de France croit dans la nécessité de faire évoluer les intercommunalités en collectivités territoriale...
État des lieux des PCAET - Édition 2022
Comment le PCAET se traduit-il dans les politiques sectorielles ? Quelles évolutions son élaboration et sa mise en œuvre apportent-elles dans l’organi...
16 intercommunalités coopèrent pour mener des politiques communes en Bretagne
Mobilités, ressource en eau, développement économique, méthanisation... En Bretagne, 16 intercommunalités signent un contrat pour travailler ensemble,...
Intercommunalités : en route pour la consécration ?
Au cours de la 32e convention d'Intercommunalités de France, qui s'est tenue du 5 au 7 octobre à Bordeaux, plusieurs membres du gouvernement, dont la ...
Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales
Les ressources fiscales qui restent aux collectivités locales aboutissent à ce paradoxe que les élus ont un intérêt à construire, pour booster la taxe...
Logement au Pays basque : l’Agglomération reprend l’avantage sur la compensation des meublés de tourisme
Après la suspension par le tribunal administratif de la mesure controversée, la même juridiction… annule la suspension. À ce stade de la procédure, le...
Environnement et énergie : les intercommunalités font entendre leur voix
À l’heure où les questions environnementales et énergétiques occupent le devant de la scène, Intercommunalités de France affiche ses ambitions en la m...
Saint-Vincent-de-Tyrosse : le président d’Intercommunalités de France prend le pouls de MACS
Pierre Froustey, président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a reçu mercredi 29 juin Sébastien Martin, président d’Intercommu...
Seignanx : la localisation du futur équipement aquatique fait débat
Le Conseil communautaire doit se prononcer en faveur d’un des trois sites envisagés. Celui situé en centre-ville de Tarnos ne satisfait pas les élus d...