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La taxe d’aménagement…des peines pour les intercos

La taxe d’aménagement…des peines pour les intercos

30-01-2023 à 09:40

Retrouvez le billet du Club Finances sur la mauvaise manière faites aux intercommunalités à propos du reversement de la taxe d’aménagement, redevenue ...

Atlas de la biodiversité communale : coup d'envoi de l'appel à projets 2023

Atlas de la biodiversité communale : coup d'envoi de l'appel à projets 2023

17-01-2023 à 09:42

L'office français de la biodiversité (OFB) propose chaque année son soutien aux collectivités réalisant un atlas de la biodiversité communale (ABC) vi...

Vœux du Président aux acteurs de la santé : Vers une véritable reconnaissance du rôle de l’intercommunalité ?

Vœux du Président aux acteurs de la santé : Vers une véritable reconnaissance du rôle de l’intercommunalité ?

10-01-2023 à 14:16

À l’occasion de ses vœux aux acteurs de la santé ce 6 janvier, le Président de la République a esquissé des solutions qui résonnent fortement avec les...

« Pourquoi l’intercommunalité ne deviendrait-elle pas collectivité territoriale ? »

« Pourquoi l’intercommunalité ne deviendrait-elle pas collectivité territoriale ? »

15-12-2022 à 11:27

Le président de l’association Intercommunalités de France croit dans la nécessité de faire évoluer les intercommunalités en collectivités territoriale...

État des lieux des PCAET - Édition 2022

État des lieux des PCAET - Édition 2022

08-12-2022 à 10:27

Comment le PCAET se traduit-il dans les politiques sectorielles ? Quelles évolutions son élaboration et sa mise en œuvre apportent-elles dans l’organi...

16 intercommunalités coopèrent pour mener des politiques communes en Bretagne

16 intercommunalités coopèrent pour mener des politiques communes en Bretagne

10-10-2022 à 11:11

Mobilités, ressource en eau, développement économique, méthanisation... En Bretagne, 16 intercommunalités signent un contrat pour travailler ensemble,...

Intercommunalités : en route pour la consécration ?

Intercommunalités : en route pour la consécration ?

10-10-2022 à 10:58

Au cours de la 32e convention d'Intercommunalités de France, qui s'est tenue du 5 au 7 octobre à Bordeaux, plusieurs membres du gouvernement, dont la ...

Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales

Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales

28-09-2022 à 09:54

Les ressources fiscales qui restent aux collectivités locales aboutissent à ce paradoxe que les élus ont un intérêt à construire, pour booster la taxe...

Logement au Pays basque : l’Agglomération reprend l’avantage sur la compensation des meublés de tourisme

Logement au Pays basque : l’Agglomération reprend l’avantage sur la compensation des meublés de tourisme

19-09-2022 à 09:15

Après la suspension par le tribunal administratif de la mesure controversée, la même juridiction… annule la suspension. À ce stade de la procédure, le...

Environnement et énergie : les intercommunalités font entendre leur voix

Environnement et énergie : les intercommunalités font entendre leur voix

16-09-2022 à 12:29

À l’heure où les questions environnementales et énergétiques occupent le devant de la scène, Intercommunalités de France affiche ses ambitions en la m...

Saint-Vincent-de-Tyrosse : le président d’Intercommunalités de France prend le pouls de MACS

Saint-Vincent-de-Tyrosse : le président d’Intercommunalités de France prend le pouls de MACS

05-07-2022 à 11:19

Pierre Froustey, président de la Communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud (MACS) a reçu mercredi 29 juin Sébastien Martin, président d’Intercommu...

Seignanx : la localisation du futur équipement aquatique fait débat

Seignanx : la localisation du futur équipement aquatique fait débat

27-06-2022 à 13:38

Le Conseil communautaire doit se prononcer en faveur d’un des trois sites envisagés. Celui situé en centre-ville de Tarnos ne satisfait pas les élus d...