A la Une | Panorama de presse | Audap | foncier

foncier

Retour sur la webconférence “Le rôle de l’élu dans le lancement d’une démarche alimentaire de territoire”

Retour sur la webconférence “Le rôle de l’élu dans le lancement d’une démarche alimentaire de territoire”

10-11-2022 à 11:09

Vendredi 28 octobre 2022 s’est tenue la première conférence du cycle. Les élus parlent aux élus dédiés aux Démarches Alimentaires de Territoire. P...

La grande exploitation agricole dans la course au foncier

La grande exploitation agricole dans la course au foncier

08-11-2022 à 10:37

Les grandes exploitations sont toujours plus nombreuses en France, au détriment de l’agriculture alternative qui peine à se développer, notamment dans...

Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie

Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie

28-10-2022 à 09:19

L'atteinte de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN) rend plus urgente, voire inéluctable, une refonte de la fiscalité locale, notamment fonciè...

Plus des deux tiers des intercommunalités directement confrontées au manque de foncier économique

Plus des deux tiers des intercommunalités directement confrontées au manque de foncier économique

20-10-2022 à 11:11

Selon une nouvelle étude d'Intercommunalités de France publiée ce 19 octobre, 67% des intercommunalités ont refusé des projets d'implantation économiq...

Sobriété foncière et développement local : une équation difficile, mais pas impossible

Sobriété foncière et développement local : une équation difficile, mais pas impossible

17-10-2022 à 10:12

Lors d'un atelier de la 32e convention des Intercommunalités de France qui s'est tenue les 6 et 7 octobre à Bordeaux, des élus ont exprimé leur désarr...

Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l’urbanisme commercial est paru

Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l’urbanisme commercial est paru

17-10-2022 à 09:51

Le volet dédié à l’urbanisme commercial de l’objectif ZAN (zéro artificialisation nette) fixé par la loi Climat et Résilience sera opérationnel dès ce...

Observatoires de l’habitat et du foncier : le décret est paru

Observatoires de l’habitat et du foncier : le décret est paru

14-10-2022 à 11:58

Outils d’aide à la décision pour les collectivités territoriales, notamment dans la lutte contre l’artificialisation des sols, les observatoires de l’...

« Un total de douze amendements sur la problématique du logement au Pays Basque »

« Un total de douze amendements sur la problématique du logement au Pays Basque »

14-10-2022 à 10:01

Les députés ont ouvert l’année parlementaire avec des dossiers importants et toujours cette difficulté à constituer des majorités absolues. L’élu de l...

Acheter les murs de son logement mais pas le terrain, le BRS un outil anti-spéculation

Acheter les murs de son logement mais pas le terrain, le BRS un outil anti-spéculation

13-10-2022 à 10:50

Acheter un appartement ou une maison sans en posséder le terrain et réaliser jusqu'à 40% d'économies par rapport au prix du privé : le "bail réel soli...

Pyrénées-Atlantiques : « Si l’on ne fait que restaurer les centres bourgs, on n’arrivera pas à loger tout le monde », prévient Jean-Jacques Lasserre

Pyrénées-Atlantiques : « Si l’on ne fait que restaurer les centres bourgs, on n’arrivera pas à loger tout le monde », prévient Jean-Jacques Lasserre

28-09-2022 à 10:16

Le président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques Jean-Jacques Lasserre craint une montée des tensions avec la crise, et attend une meill...

Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales

Aménagement du territoire, ZAN… : mesurer l’impact des réformes fiscales

28-09-2022 à 09:54

Les ressources fiscales qui restent aux collectivités locales aboutissent à ce paradoxe que les élus ont un intérêt à construire, pour booster la taxe...

Zan, rénovations thermiques : les opérateurs fonciers au cœur des nouveaux défis

Zan, rénovations thermiques : les opérateurs fonciers au cœur des nouveaux défis

22-09-2022 à 09:14

AMÉNAGEMENT. Les établissements publics fonciers locaux ont consacré leur journée professionnelle, le 21 septembre, à la question des réhabilitations ...