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« Zéro artificialisation nette » (ZAN)

Le ZAN, révélateur d’un modèle communal à bout de souffle

Le ZAN, révélateur d’un modèle communal à bout de souffle

05-07-2023 à 11:34

Le ZAN souligne combien le modèle communal fondateur est épuisé pour affronter la crise climatique.

« Le ZAN est un signal plus que faible de bifurcation des politiques territoriales »

« Le ZAN est un signal plus que faible de bifurcation des politiques territoriales »

03-07-2023 à 12:33

Romain Pasquier, directeur de recherche au CNRS, revient sur l'école d'été de la Chaire Territoires et Mutations de l’Action Publique de Sciences Po R...

ZAN : vers une prise en compte des efforts passés

ZAN : vers une prise en compte des efforts passés

28-06-2023 à 11:16

Le congrès national des Scot, réuni à Nîmes les 15 et 16 juin, suit en direct la traduction réglementaire de la proposition de loi sénatoriale sur le ...

Application du ZAN dans les territoires, bientôt un mode d’emploi ?

Application du ZAN dans les territoires, bientôt un mode d’emploi ?

22-06-2023 à 12:13

Alors que de nombreux élus s’interrogent sur l’application du ZAN (zéro artificialisation nette) dans leur territoire, retour sur la première expérien...

Zéro artificialisation des sols : la guerre du béton fait rage

Zéro artificialisation des sols : la guerre du béton fait rage

16-06-2023 à 14:11

L’objectif de zéro artificialisation nette d’ici à 2050 est ambitieux, mais les oppositions qu’il suscite et les batailles autour de sa mise en œuvre ...

Zéro artificialisation nette : les nouveaux décrets sont en consultation

Zéro artificialisation nette : les nouveaux décrets sont en consultation

16-06-2023 à 11:46

Depuis leur publication, fin avril 2022, les décrets d'application de l'objectif zéro artificialisation nette des sols suscitent la gronde d'élus loca...

Zéro artificialisation nette : comment repenser la fabrication de la ville ?

Zéro artificialisation nette : comment repenser la fabrication de la ville ?

16-06-2023 à 11:43

Promulguée en 2021, la loi Zéro artificialisation nette n’est toujours pas appliquée. Contestée par des élus, elle est en ce moment révisée à l’Assemb...

Urbanisme : densification et préservation de la nature : un difficile exercice d'équilibriste

Urbanisme : densification et préservation de la nature : un difficile exercice d'équilibriste

16-06-2023 à 10:46

Le juge administratif veille à ce que les besoins de construction ne viennent pas entraver la création ou la préservation d'espaces verts.

Du zéro artificialisation à la sobriété foncière

Du zéro artificialisation à la sobriété foncière

14-06-2023 à 09:56

Le zéro artificialisation imposée par la loi climat et résilience oblige les collectivités à adapter l’aménagement de leurs territoires.

Inscrire la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud dans une trajectoire Zéro Artificialisation Nette

Inscrire la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud dans une trajectoire Zéro Artificialisation Nette

09-06-2023 à 09:54

Le Cerema accompagne la communauté de communes Maremne Adour Côte-Sud pour définir une stratégie territoriale afin de répondre à l'objectif de sobriét...

« Face à l’objectif zéro artificialisation nette, n’opposons pas stérilement pavillon individuel et logement collectif »

« Face à l’objectif zéro artificialisation nette, n’opposons pas stérilement pavillon individuel et logement collectif »

05-06-2023 à 11:38

Mal posé, le débat pour limiter l’étalement urbain conduit à des dualités contreproductives, alors que des solutions existent pour faire cohabiter ces...

Les petites villes ouvrent le bal des congrès d’élus

Les petites villes ouvrent le bal des congrès d’élus

02-06-2023 à 10:46

Réunie en assises les 1er et 2 juin à Millau, l’Association des petites villes de France (APVF) plaide pour un assouplissement du ZAN et une régulatio...