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« Zéro artificialisation nette » (ZAN)

Au Congrès des maires, Elisabeth Borne lâche du lest sur la «zéro artificialisation nette»

Au Congrès des maires, Elisabeth Borne lâche du lest sur la «zéro artificialisation nette»

25-11-2022 à 10:24

La Première ministre a entendu les doléances des édiles sur l’objectif de parvenir à «zéro artificialisation nette» des sols d’ici 2050, qu’ils jugent...

Congrès des maires – Zéro artificialisation nette : une mise en œuvre lourde d'interrogations

Congrès des maires – Zéro artificialisation nette : une mise en œuvre lourde d'interrogations

24-11-2022 à 10:54

Tout juste un mois après que les conférences de Scot ont remis leurs propositions aux régions sur l'intégration de l'objectif de zéro artificialisatio...

Congrès des maires - Transition écologique : pas sans planification, pas sans les collectivités

Congrès des maires - Transition écologique : pas sans planification, pas sans les collectivités

23-11-2022 à 11:14

Si les collectivités entendent qu’il n’y aura pas de transition écologique réussie sans planification, elles soulignent que cette dernière, pour être ...

Densité urbaine : quand collectivités locales et organismes Hlm agissent ensemble

Densité urbaine : quand collectivités locales et organismes Hlm agissent ensemble

23-11-2022 à 10:20

Une webconférence organisée le 15 septembre 2022 par le Réseau des acteurs de l’habitat a mis en exergue les défis posés par la densification. Ils con...

Objectif ZAN : une vision des sols artificiels en recherche de nuances

Objectif ZAN : une vision des sols artificiels en recherche de nuances

22-11-2022 à 11:02

Pour la désartificialisation nécessaire dans les opérations de renouvellement urbain, la future nomenclature devra prendre en compte les fonctions éco...

Aménagement : la « Zone », nouveau terrain de projets

Aménagement : la « Zone », nouveau terrain de projets

09-11-2022 à 17:14

Longtemps considérés comme des territoires à part, les sites productifs évoluent en s'appuyant désormais sur l'expertise de concepteurs urbains.

Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN

Les élus locaux en ordre de bataille contre le ZAN

09-11-2022 à 17:01

Des sénateurs appuient les doléances des collectivités contre l'objectif du zéro artificialisation nette. En tête des griefs : son agenda et son coût.

Aménagement commercial et artificialisation des sols : enfin le décret d’application !

Aménagement commercial et artificialisation des sols : enfin le décret d’application !

09-11-2022 à 11:32

La Loi climat et résilience adoptée le 22 août 2021 est venu décliner de nombreuses mesures autour d’un objectif ambitieux visant à réduire de moitié ...

Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie

Fiscalité du ZAN : le Conseil des prélèvements obligatoires a rendu sa copie

28-10-2022 à 09:19

L'atteinte de l'objectif zéro artificialisation nette (ZAN) rend plus urgente, voire inéluctable, une refonte de la fiscalité locale, notamment fonciè...

Zéro artificialisation nette : Dominique Faure donne des gages aux maires de montagne

Zéro artificialisation nette : Dominique Faure donne des gages aux maires de montagne

25-10-2022 à 10:50

À l'occasion du congrès de l'Anem, les 20 et 21 octobre, à Pont-de-Salars, dans l'Aveyron, la secrétaire d'État chargée de la ruralité a assuré vouloi...

Construire "la ville sur la ville" sera long et coûteux

Construire "la ville sur la ville" sera long et coûteux

24-10-2022 à 10:57

L’objectif de zéro artificialisation nette a été au cœur des débats sur la mobilisation du gisement du renouvellement urbain, le 6 octobre au Congrès ...

Se loger au Pays basque : où construire sans rogner les terres agricoles?

Se loger au Pays basque : où construire sans rogner les terres agricoles?

21-10-2022 à 10:53

La question du foncier constructible fait débat au Pays basque, où les possibilités sont restreintes et les terres agricoles fortement protégées. « Su...